top of page
IMG_4532.jpeg

Mentions légales

1. Editeur et responsable de la publication 


STAL Participations
37 RUE AMPERE
69680   CHASSIEU
Tél. 04 78 90 10 50
SIREN : 38000513200010
N° TVA FR16380005132

​

2. Création et support technique 


Site internet créé et géré par l'agence Pop Media et hébergé par Kalitys.
50 rue du Mont Blanc
69800 Saint Priest
Tél. +33. (0)7 50 39 16 81 / Tél. +33. (0)6 76 91 65 54
Site web: www.popmediafr.com
SIREN : 981 631 815 / 982 740 326
N° TVA FR95981631815 /  FR80982740326
L’hébergement de ce site est basé en France.

​

3. Politique de confidentialité 


Même à titre payant, Stal Participations s'engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées...) à aucun tiers. Nous mesurons l'implication des utilisateurs de la centrale lorsqu'ils déposent leurs informations. De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de notre plateforme.

​

4. Propriété 


La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective”, et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite” (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité des contenus présentés surest couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur.
Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
I) l’organisation et la présentation du service,
II) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
III) les données disponibles sur le service.
A ce titre, l’extraction et/ou la réutilisation d’une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de . carriere-gorrhrouge69.com est la propriété de la société STAL TP (96250299300026).

​

5. Informatique et Liberté 


Conformément à la législation française “Informatique et Libertés” (loi nº 78-17 du 6 janvier 1978), toute personne citée dans ce service bénéficie d’un droit d’accès et de rectification mais aussi d’opposition et de suppression pour les informations la concernant, sur simple demande par courrier à STAL TP 37 RUE AMPERE 69680 CHASSIEU, en y joignant une copie de la pièce d’identité du requérant.

 

6. Cookies


Un cookie est un petit fichier placé sur le disque dur de votre ordinateur et qui conserve des informations en vue d’une connexion ultérieure. En poursuivant la navigation sur un site utilisant des cookies, l’internaute accepte expressément l’utilisation des cookies afin d’optimiser l’utilisation du site.
Le refus d’installer des cookies peut empêcher d’accéder à certains services du site.

bottom of page